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Chambre nationale d'éthique et de discipline
La Chambre nationale d'éthique et de discipline est indépendante du Bureau exécutif.
Les pouvoirs de discipline sont exercés en première instance :
- par les chambres Régionales d’Ethique et de Discipline(C.R.E.D),
- par la chambre Fédérale d’Ethique et de Discipline (C.F.E.D).
En appel, par la Chambre Nationale d’Ethique et de Discipline (C.N.E.D).
Réglement disciplinaire de la FFB
Commission nationale d'éthique et de discipline (CNED)
Président :
François Michel
Vice-président :
Michel Maitre
Membres titulaires :
Patrice Foulon
Raymond Cauletin
Jean Duflot
Membres suppléants :
Francis Thibaud
Bernard Vincenti
Les pouvoirs de discipline sont exercés en première instance :
- par les chambres Régionales d’Ethique et de Discipline(C.R.E.D),
- par la chambre Fédérale d’Ethique et de Discipline (C.F.E.D).
En appel, par la Chambre Nationale d’Ethique et de Discipline (C.N.E.D).
Réglement disciplinaire de la FFB
Commission nationale d'éthique et de discipline (CNED)
Président :
François Michel
Vice-président :
Michel Maitre
Membres titulaires :
Patrice Foulon
Raymond Cauletin
Jean Duflot
Membres suppléants :
Francis Thibaud
Bernard Vincenti